Conditions générales de vente
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les modalités d’inscription, de paiement et de participation aux cours de yoga proposés par Marine Carrée, Holi Carma Yoga (ci-après « le Prestataire »). En s’inscrivant à un cours ou un atelier proposé sur ce site internet, le client (ci-après « l’Elève ») accepte pleinement et sans réserve les présentes CGV.
Article 2 - Prestations proposées
Le Prestataire propose plusieurs types de prestations autour du yoga, adaptées aux besoins des participants :
2.1 – Cours collectifs
- Description : Séances de yoga en groupe, accessibles à tous les niveaux. Ces cours ont lieu à des horaires réguliers fixés par le Prestataire et sont proposés en présentiel ou en ligne.
- Durée : 1 heure ou 1h15.
- Modalités d’inscription : Réservation obligatoire via www.marinecarree.fr/.
2.2 – Cours individuels
- Description : Séances personnalisées, adaptées aux besoins spécifiques de l’Elève (ex. : yoga thérapeutique, amélioration technique, gestion du stress).
- Durée moyenne : 1 heure à 1h30, selon la demande.
- Modalités d’inscription : Rendez-vous à convenir directement avec le Prestataire.
2.3 – Ateliers mensuels
- Description : Ateliers thématiques approfondis organisés une fois ou plusieurs par mois, permettant d’explorer un aspect spécifique du yoga (ex. : postures avancées, méditation, pranayama, yoga nidra, voyage sonore). Ces ateliers sont adaptés à un public ayant un niveau débutant à avancé, sauf mention contraire.
- Durée : 2 à 3 heures.
- Planning : Les dates et thèmes sont communiqués à l’avance via [site internet, réseaux sociaux, ou e-mail].
- Modalités d’inscription : Réservation obligatoire, avec règlement intégral à l’inscription. Les places sont limitées pour garantir une attention individuelle.
Article 3 - Inscriptions
L’inscription aux cours de yoga se fait via le site internet www.marinecarree.fr. Toute inscription est considérée comme définitive après réception du paiement complet ou d’un acompte, conformément aux modalités prévues dans l’article 5.
Article 4 - Tarifs
Les tarifs des cours de yoga sont ceux en vigueur à la date de la réservation. Ils sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Prestataire se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment, mais le tarif applicable sera celui indiqué au moment de la réservation par l’Elève.
Article 5 - Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par : carte bancaire, virement ou espèces.
– Pour les cours à l’unité : le paiement est dû avant le début de la séance.
– Pour les cartes de cours : le paiement complet n’est pas exigé au moment de l’inscription.
En cas de non-paiement, le Prestataire se réserve le droit de refuser l’accès au cours.
Article 6 - Annulation et report des cours
Les conditions d’annulation et de report varient selon qu’il s’agit d’un cours collectif ou d’un atelier :
6.1 – Cours collectifs
Annulation par l’Elève :
- Toute annulation doit être communiquée au Prestataire au moins **24 heures avant** l’heure prévue du cours. En cas de non-respect de ce délai, le cours sera considéré comme dû et aucun remboursement ou report ne sera possible.
- Si l’annulation est effectuée dans le délai imparti (24 heures avant), l’Elève pourra choisir entre un **report** sur une autre séance ou un **crédit** utilisable dans un délai de [préciser, par exemple 3 mois]. Aucun remboursement ne sera effectué.
Annulation par le Prestataire :
- En cas d’annulation par le Prestataire, l’Elève sera informé dès que possible et aura le choix entre un **report** du cours ou un **remboursement intégral**.
6.2 – Ateliers (stages, formations ou événements spéciaux)
Annulation par l’Elève :
- Si l’annulation est effectuée 7 jours avant la date de l’atelier, un **remboursement intégral** sera accordé (auquel seront déduit les frais bancaires).
- Si l’annulation intervient entre 7 jours et 48 heures avant la date de l’atelier, l’Elève pourra prétendre à un report sur un autre atelier (dans la limite des places disponibles), mais aucun remboursement ne sera effectué.
- Toute annulation faite à moins de 48 heures de l’atelier ne donnera lieu ni à un report ni à un remboursement, sauf en cas de force majeure (à justifier par des documents officiels).
Annulation par le Prestataire :
- En cas d’annulation de l’atelier par le Prestataire, un remboursement intégral sera effectué ou, si l’Elève le souhaite, un report pourra être proposé.
6.3 – Modalités particulières pour les abonnements et carnets de cours
- Les abonnements et carnets de cours (par exemple, carnet de 10 cours) ne sont ni remboursables ni transférables à une autre personne. Toutefois, un cours annulé dans les délais requis (cf. **6.1**) sera déduit du carnet ou pourra être reporté.
- En cas de force majeure empêchant l’Elève de participer à l’ensemble des cours (par exemple, maladie prolongée ou accident), un justificatif devra être fourni pour envisager un aménagement ou un report exceptionnel.
Article 7 - Responsabilité
Le Prestataire ne pourra être tenu responsable des blessures ou accidents survenus pendant les cours de yoga, sauf en cas de faute avérée. L’Elève est invité à informer le Prestataire de tout problème de santé avant le début de chaque cours. L’Elève participe aux cours sous sa propre responsabilité.
Article 8 - Assurance
L’Elève est tenu de souscrire une assurance responsabilité civile individuelle couvrant les éventuels dommages corporels ou matériels pouvant survenir lors des cours.
Article 9 - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, l’Elève dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat, sauf si le cours a déjà été exécuté en totalité avant la fin de ce délai.
Article 10 - Propriété intellectuelle
Les supports de cours, contenus et méthodes utilisés par le Prestataire restent la propriété exclusive de ce dernier. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation écrite.
Article 11 - Données personnelles
Les informations collectées lors de l’inscription sont utilisées uniquement pour la gestion des cours et ne seront en aucun cas partagées avec des tiers sans consentement. Conformément à la loi [précisez : RGPD pour l’Union Européenne], l’Elève peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles.
#### **Article 12 – Litiges**
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes [précisez : du lieu du Prestataire].
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N’hésitez pas à me dire si vous souhaitez ajuster certains articles ou si vous avez des informations spécifiques à ajouter (par exemple, des modalités de cours en ligne ou des spécificités liées à votre activité).